En vertu de l’autorité qui m’est conférée en tant que président des États-Unis d’Amérique, par la Constitution et les lois de notre pays, et en qualité de commandant en chef des forces armées des États-Unis, je prends la décision, en ce jour du 27 janvier 2025, d’émettre ce décret afin de garantir la préparation, l’efficacité et la solidité de nos forces armées :
Chapitre 1. But.
L’armée des États-Unis a une mission claire : protéger le peuple américain et notre patrie, en tant que force de combat la plus meurtrière et la plus efficace au monde. Le succès de cette mission essentielle nécessite une attention particulière au développement de l’éthos guerrier nécessaire, et la poursuite de l’excellence militaire ne peut être diluée pour s’adapter à des programmes politiques ou à d’autres idéologies qui nuiraient à la cohésion de l’unité.
Cependant, les forces armées ont récemment été affectées par une idéologie radicale liée au genre, visant à apaiser les militants indifférents aux exigences du service militaire telles que la santé physique et mentale, l’altruisme et la cohésion de l’unité.
La politique de longue date du ministère de la Défense (DoD) (DoDI 6130.03) stipule que le ministère veille à ce que les membres du service soient « exempts de problèmes de santé ou de défauts physiques susceptibles de causer une perte excessive de temps de service pour des traitements médicaux ou des hospitalisations ».
Par conséquent, de nombreux problèmes de santé mentale et physique sont incompatibles avec le service actif, qu’il s’agisse de troubles nécessitant des médicaments ou un traitement médical intensif, de troubles bipolaires et connexes, de troubles alimentaires, de tendances suicidaires ou d’hospitalisations psychiatriques antérieures.
Conformément à la mission militaire et à la politique de longue date du DoD, l’expression d’une fausse « identité de genre » divergent du sexe d’un individu ne répond pas aux normes rigoureuses exigées pour le service militaire. Au-delà des interventions médicales hormonales et chirurgicales impliquées, l’adoption d’une identité de genre incompatible avec le sexe d’un individu entre en conflit avec l’engagement d’un soldat à mener une vie honorable, sincère et disciplinée, même dans sa vie personnelle.
L’affirmation d’un homme qu’il est une femme et son exigence que les autres honorent ce mensonge ne sont pas compatibles avec l’humilité et l’altruisme exigés d’un militaire.
Pour le bien de notre nation et des Américains patriotes qui se portent volontaires pour la servir, le service militaire doit être réservé à ceux qui sont mentalement et physiquement aptes.
Les forces armées doivent respecter des normes élevées de santé mentale et physique pour garantir que nos forces peuvent se déployer, combattre et gagner, même dans des conditions austères sans nécessiter de traitements médicaux réguliers ou de dispositions spéciales.
Paragraphe 2. Politique.
La politique du gouvernement des États-Unis consiste à établir des normes strictes en matière de préparation des troupes, de létalité, de cohésion, d’honnêteté, d’humilité, d’uniformité et d’intégrité. Cette politique est incompatible avec les contraintes médicales, chirurgicales et de santé mentale imposées aux personnes souffrant de dysphorie de genre. Elle est également incompatible avec l’utilisation de pronoms inventés ou qui ne reflètent pas correctement le sexe d’une personne.
3. Définitions.
Les définitions du décret du 20 janvier 2025 (Défendre les femmes contre l’extrémisme idéologique de genre et restaurer la vérité biologique au gouvernement fédéral) s’appliquent au présent décret.
Article 4. Mise en œuvre.
(a) Dans les 60 jours suivant la publication de cet ordre, le secrétaire à la Défense doit mettre à jour le DoDI 6130.03 Volume 1 (Normes médicales pour le service militaire : nomination, enrôlement ou intronisation du 6 mai 2018) et le DoDI 6130.03 Volume 2 (Normes médicales pour le service militaire : Rétention du 4 septembre 2020) afin d’incorporer les modifications prévues par le présent décret.
(b) Le secrétaire émettra rapidement des directives pour que le DoD cesse d’utiliser des pronoms inventés et fondés sur l’identification, dans le but de mieux appliquer la politique énoncée à la section 2 de ce décret.
(c) Dans les 30 jours suivant la publication du présent décret, le Secrétaire doit : (i) identifier toutes les étapes nécessaires et émettre des directives pour la mise en œuvre complète de cet ordre ; (ii) soumettre au Président, par l’intermédiaire de l’assistant pour les affaires de sécurité nationale, un rapport récapitulatif de ces étapes.
(d) En l’absence de besoins opérationnels urgents, les forces armées ne doivent pas permettre aux hommes d’utiliser ou de partager des installations de couchage, de changement ou de bain destinées aux femmes, ni permettre aux femmes d’utiliser ou de partager des installations de couchage, de changement ou de bain réservées aux hommes.
(e) Dans les 30 jours suivant la publication des mises à jour, directives et orientations respectives en vertu des sous-sections (a), (b) et (c) du présent article, le secrétaire à la Sécurité intérieure doit, en ce qui concerne la Garde côtière, publier des mises à jour conformes aux directives établies en vertu de ces sous-sections.
Article 5. Révocation du décret 14004.
(a) Conformément au décret du 20 janvier 2025 (Révocation des décrets et actions préjudiciables), le décret 14004 du 25 janvier 2021 (Permettre à tous les Américains qualifiés de servir leur pays en uniforme) est révoqué. Par conséquent, toutes les politiques, directives et orientations émanant du décret 14004 doivent être annulées si elles ne sont pas conformes aux dispositions du présent décret.
(b) Le secrétaire, et en ce qui concerne la Garde côtière, le secrétaire à la Sécurité intérieure, doivent prendre toutes les mesures nécessaires pour mettre en œuvre ces révocations et garantir que tous les départements et services militaires se conforment aux dispositions du présent décret.
Article 6. Divisibilité.
Si une disposition de ce décret, ou son application à une personne ou une situation, est jugée invalide, cela n’affectera en rien les autres dispositions et leur application à d’autres personnes ou circonstances.
Article 7. Dispositions générales.
(a) Aucune disposition de ce décret ne doit être interprétée comme limitant ou affectant de quelque manière que ce soit : (i) l’autorité conférée par la loi à un département ou un organisme exécutif, ou à son chef ; (ii) les fonctions du directeur du Bureau de la gestion et du budget en ce qui concerne les propositions budgétaires, administratives ou législatives.
(b) Ce décret sera exécuté conformément à la loi applicable et sous réserve de la disponibilité des crédits.
(c) Ce décret n’a pas pour but de créer et ne crée aucun droit ou avantage, exécutoire ou procédural, pour toute partie contre les États-Unis, ses départements, agences ou entités, ou leurs dirigeants, employés ou agents, ou toute autre personne.